Réconcilier le droit d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux, Lionel Maurel, avril 2018

Depuis plusieurs années, l’irruption du numérique bouleverse l’ensemble des filières culturelles et provoque un intense travail d’adaptation et de renégociation des règles de la propriété intellectuelle au niveau mondial.
Les débats font rage entre les partisans d’un durcissement du régime de la propriété intellectuelle et ceux qui prônent au contraire un assouplissement en faveur des usages.
Alors que les discussions semblent dans l’impasse et menacent de créer de nouvelles divisions entre les différents maillons de la chaîne du livre, l’Alliance a demandé à Lionel Maurel, bibliothécaire, spécialiste de propriété intellectuelle et engagé dans le mouvement des communs, de réfléchir à la façon dont les éditeurs indépendants pourraient favoriser une sortie de crise des débats sur la propriété intellectuelle.

Selon lui, les récentes conversations qui se sont ouvertes autour de la question des droits culturels permettent d’aborder la question de façon renouvelée. En effet, en partant de l’idée d’inséparabilité des droits fondamentaux, il paraît possible de traiter comme un tout cohérent les droits d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux. L’enjeu est de trouver une approche qui cesserait d’opposer les acteurs de la chaîne du livre, les uns aux autres, pour refonder des solidarités et permettre la conquête de nouveaux droits.

Par leur positionnement particulier, les éditeurs indépendants pourraient jouer un rôle important dans cette reconfiguration de la discussion collective dans le secteur du livre.

Lionel Maurel
Juriste de formation, Lionel Maurel est conservateur de bibliothèque, en poste à l’université Paris Lumières. Auteur du blog S.I.Lex, il est spécialisé des questions de propriété intellectuelle, de droit du numérique et du droit de la culture. Engagé dans le mouvement des Communs, il a co-fondé le collectif SavoirsCom1 et est membre du Collège d’Orientation Stratégique de La Quadrature du Net.
Crédit photo : Par thesupermath. CC-BY-SA. Source : Wikimedia Commons, remix by Guénaël Boutouillet

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