Politiques publiques du livre

Présentation

Les politiques publiques du livre (papier et numérique) sont un ensemble de mesures, normes, cadres et lois qui structurent et soutiennent la chaîne du livre dans un pays donné : elles doivent renforcer la filière du livre de chaque pays, contribuer à soutenir la production locale, la diffusion et l’accès de tous au livre, en particulier par la mise en place de mesures réglementaires et fiscales adéquates et par la multiplication des espaces de lecture (bibliothèques publiques par exemple). Les politiques publiques du livre doivent être élaborées et mises en œuvre avec l’ensemble des acteurs de la chaîne du livre dans chaque pays. Il est par ailleurs nécessaire que ces politiques nationales soient prolongées par des politiques régionales et internationales.

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Études

L’État tunisien et le soutien au livre : rapport de la Fédération tunisienne des éditeurs, janvier 2020

L’État tunisien et le soutien au livre : (Dys)fonctionnements de la politique du livre en Tunisie
Un rapport de la Fédération tunisienne des éditeurs rédigé en janvier 2020, à télécharger ci-contre.

À lire aussi : « Peut-on enfin espérer une vraie politique du livre en Tunisie ? », par Karim Ben Smaïl, directeur des éditions Cérès et président de la Fédération tunisienne des éditeurs - publiée par Nawaat, le 4 février 2020

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Les politiques publiques du livre en Afrique subsaharienne et à Madagascar : une étude inédite (septembre 2019) !

Analyse transversale de données récoltées dans 12 pays, par Luc Pinhas, université Paris 13 Villetaneuse (France)

Dans une vaste étude transversale, qui réactualise nos connaissances sur les politiques publiques du livre en Afrique subsaharienne francophone, Luc Pinhas pointe les similitudes et les différences qui existent entre les situations de 12 pays de la région. Si des évolutions très intéressantes pour la production et la chaîne du livre locales doivent être soulignées – cf. la préférence donnée aux acteurs locaux par la loi ivoirienne de 2015 – les cadres législatifs et réglementaires gagneraient certainement à être renforcés pour soutenir et dynamiser l’économie locale du livre.

Sommaire

  • Préambule
  • Méthodologie
  • Introduction
  • L’encadrement juridique
  • Fiscalité et régulation du marché
  • L’organisation professionnelle
  • L’organisation administrative
  • Les soutiens directs au livre
  • Conclusion

Cette analyse est à retrouver dans un numéro spécial du numéro de la revue Bibliodiversity sur « Les politiques publiques du livre » disponible en version papier et numérique.

Voir aussi l’analyse sur « Lois, politiques publiques, institutions et dispositifs d’appui au livre et à la lecture en Amérique latine », publiée en septembre 2019.

En complément à ces analyses, consulter la cartographie des politiques publiques et des mécanismes de soutien par pays étudiés ici : publicbookpolicies.alliance-editeurs.org

La collecte de données dans les 11 pays d’Afrique subsaharienne et à Madagascar ainsi qu’en Amérique latine, les analyses transversales de ces données et la cartographie en ligne ont bénéficié du soutien de la Fondation de France et de la DDC Suisse.

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Lois, politiques publiques, institutions et dispositifs d’appui au livre et à la lecture en Amérique latine : une étude inédite (septembre 2019) !

Analyse des données récoltées dans 10 pays auprès des éditeurs indépendants et des acteurs publics, par Andrés E. Fernández Vergara (université du Chili)

Cet article rédigé en espagnol propose une analyse régionale des politiques publiques de développement du livre et de la lecture en Amérique latine de langue espagnole, à partir du point de vue de 53 acteurs du monde du livre de 10 pays différents. Il rend compte des similitudes et des différences qui existent d’un pays à l’autre en la matière : ici, il y a des réseaux complexes d’institutions et des dispositifs de promotion du livre ; là, il n’y a ni politique nationale ni objectif stratégique. Les acteurs interrogés soulignent les difficultés qu’ils rencontrent dans leur secteur aujourd’hui : concentration du marché, piratage, manque de soutien aux langues autochtones, etc. Autant de dangers qui menacent la bibliodiversité dans la région.

Sommaire :

  • Méthodologie
  • Censure et contrôle des contenus
  • Lois, politiques publiques et dispositifs réglementaires du livre et de la lecture
  • Institutions et organismes en charge du livre et de la lecture
  • Soutiens et aides directes au livre et à la lecture
  • Législation du droit d’auteur
  • Organisation de la profession
  • Conclusion

Cette analyse est à retrouver en français dans un numéro spécial du numéro de la revue Bibliodiversity sur « Les politiques publiques du livre » disponible en version papier et numérique.

Voir aussi l’analyse sur « Les politiques publiques du livre en Afrique subsaharienne et à Madagascar » par Luc Pinhas, publiée en septembre 2019.

En complément à ces analyses, consulter la cartographie des politiques publiques et des mécanismes de soutien par pays étudiés ici : publicbookpolicies.alliance-editeurs.org

La collecte de données dans les 11 pays d’Afrique subsaharienne et à Madagascar ainsi qu’en Amérique latine, les analyses transversales de ces données et la cartographie en ligne ont bénéficié du soutien de la Fondation de France et de la DDC Suisse.

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Les politiques publiques du livre (dossier de la revue Bibliodiversity)

Commandez en ligne ici (version papier ou numérique) !

Prix de vente (version papier) : 20 euros ; 30 dollars canadiens ; 20 francs suisses ; 12 000 francs CFA.
Format : 14,5 X 21 cm ; 190 pages
Numéro ISSN : 2650-0205

Prix de vente (version numérique - PDF) : 10 euros ; 15 dollars canadiens ; 10 francs suisses ; 6 000 francs CFA.
Numéro ISSN : 1775-3759

ISBN : 978-2-490855-02-5

Publication : juin 2019
La revue Bibliodiversity est coéditée par Double ponctuation et l’Alliance internationale des éditeurs indépendants.
Voir tous les autres numéros de la revue (« L’Auto édition », « Édition et engagement »...).

Présentation du numéro :
De la censure à la protection la plus appuyée, les interventions publiques dans le secteur du livre prennent des formes variées.
Composé d’articles universitaires, de témoignages de professionnels du livre et de deux analyses régionales inédites (Afrique subsaharienne francophone et Amérique latine hispanophone), ce numéro nous emmène de la Russie à la Suisse, en passant par la Syrie, le Liban, la Tunisie, le Maroc, le Québec, la France et l’Argentine.
Il tente de répondre à une question : l’intervention des pouvoirs publics favorise-t-elle la diversité éditoriale ?

Sommaire du numéro « Les politiques publiques du livre » :

  • « Les interventions publiques dans le secteur du livre. Objectifs, formes, niveaux de développement et principales caractéristiques », par Étienne Galliand, rédacteur en chef de Bibliodiversity
  • « Fédéralisme et cohésion. Les nouvelles politiques du livre en Suisse », par Carine Corajoud, historienne (Suisse)
  • "Une autonomie relative. Analyse comparative des marges de manœuvre
    de l’édition publique en France", par Hélène Seiler-Juilleret, École des hautes études en sciences sociales (France)
  • « Négocier le contrôle, promouvoir la lecture ? Éditeurs indépendants face à l’État dans la Russie des années 2010 », par Bella Ostromooukhova (France et Russie), Sorbonne Université
  • « Maroc : livres en déshérence. Les lacunes de l’implication des pouvoirs publics dans le secteur du livre et de l’écrit », par Anouk Cohen (France et Maroc), CNRS et Kenza Sefrioui, docteure en Littérature comparée, critique littéraire et éditrice (Maroc)
  • « Les politiques publiques du livre en Tunisie ». Témoignage de Nouri Abid, éditions Med Ali (Tunisie)
  • « Les politiques publiques du livre en Syrie ». Témoignage de Samar Haddad, Atlas Publishing (Syrie)
  • « Les politiques publiques du livre au Liban. Le regard d’un libraire ». Témoignage de Michel Choueiri, librairie Culture & Co (Liban et Émirats arabes unis)
  • « Les politiques publiques du livre en Afrique subsaharienne et à Madagascar. Analyse transversale de données récoltées dans 12 pays », par Luc Pinhas, université Paris 13 Villetaneuse (France)
  • « Édition et pouvoirs publics : le cas du Québec. Ou de l’influence des actions publiques sur l’indépendance éditoriale ? », par Pascal Genêt, université de Sherbrooke (Québec-Canada)
  • « Lois, politiques publiques, institutions et dispositifs d’appui au livre et à la lecture en Amérique latine. Analyse des données récoltées dans 10 pays », par Andrés E. Fernández Vergara, université du Chili
  • « De la culture vers l’économie. Analyse d’un programme public de soutien à l’édition locale à Buenos Aires : Opción Libros », par José de Souza Muniz Jr., Centre fédéral d’éducation technologique de Minas Gerais (Brésil)

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Réconcilier le droit d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux, Lionel Maurel, avril 2018

Depuis plusieurs années, l’irruption du numérique bouleverse l’ensemble des filières culturelles et provoque un intense travail d’adaptation et de renégociation des règles de la propriété intellectuelle au niveau mondial.
Les débats font rage entre les partisans d’un durcissement du régime de la propriété intellectuelle et ceux qui prônent au contraire un assouplissement en faveur des usages.
Alors que les discussions semblent dans l’impasse et menacent de créer de nouvelles divisions entre les différents maillons de la chaîne du livre, l’Alliance a demandé à Lionel Maurel, bibliothécaire, spécialiste des questions de propriété intellectuelle et engagé dans le mouvement des communs, de réfléchir à la façon dont les éditeurs indépendants pourraient favoriser une sortie de crise des débats sur la propriété intellectuelle.

Selon lui, les récentes conversations qui se sont ouvertes autour de la question des droits culturels permettent d’aborder la question de façon renouvelée. En effet, en partant de l’idée d’inséparabilité des droits fondamentaux, il paraît possible de traiter comme un tout cohérent les droits d’auteur, les droits culturels et les droits sociaux. L’enjeu est de trouver une approche qui cesserait d’opposer les acteurs de la chaîne du livre, les uns aux autres, pour refonder des solidarités et permettre la conquête de nouveaux droits.

Par leur positionnement particulier, les éditeurs indépendants pourraient jouer un rôle important dans cette reconfiguration de la discussion collective dans le secteur du livre.

Lionel Maurel
Juriste de formation, Lionel Maurel est conservateur de bibliothèque, en poste à l’université Paris Lumières. Auteur du blog S.I.Lex, il est spécialiste des questions de propriété intellectuelle, de droit du numérique et du droit de la culture. Engagé dans le mouvement des Communs, il a co-fondé le collectif SavoirsCom1 et est membre du Collège d’Orientation Stratégique de La Quadrature du Net.
Crédit photo : Par thesupermath. CC-BY-SA. Source : Wikimedia Commons, remix by Guénaël Boutouillet

Lire le texte ici !

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La participation des éditeurs dans la construction de la politique nationale de la lecture et du livre au Chili, Paulo Slachevsky (Lom Ediciones, Chili), mars 2017

Intervention de Paulo Slachevsky, Lom Ediciones (Chili), membre de l’association Editores de Chile et de l’Alliance internationale des éditeurs indépendants, lors de la rencontre sur les politiques publiques du livre dans le monde arabe : regards croisés avec le Chili et la France, 30 mars 2017, Tunis.

Extraits :
« La politique du livre au Chili vise aussi à renforcer les conditions pour que le pays ait un rôle proactif dans l’élaboration et la production de connaissances, en cherchant à lutter contre le colonialisme culturel qui nous domine et la féroce inégalité des échanges Nord-Sud […] Les capacités de lecture des citoyens, les capacités à écrire et à publier des écrivains et des universitaires, ont peu de chances d’être renforcées si l’on n’améliore pas dans le même temps les capacités éditoriales d’un pays et les possibilités d’accès aux livres locaux ».

Lire ici l’intégralité du texte

Ce texte a été relayé par ActuaLitté (voir article paru le 25 avril 2018).

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Politiques publiques du livre en Afrique subsaharienne/Madagascar : analyse à mi-parcours, avril 2018

Lors des Assises de l’édition francophone (Salon du livre de Genève), le 25 avril 2018, Serge Dontchueng Kouam (Presses universitaires d’Afrique au Cameroun) a présenté un bilan à mi-parcours des données récoltées sur les politiques publiques du livre dans 11 pays d’Afrique subsaharienne/Madagascar.

Consultez ici les premiers éléments d’analyse issus de cette récolte de données, sur les 6 axes suivants :
1/ Liberté d’expression et libre accès à l’information
2/ Politiques publiques de soutien au livre
3/ Dispositions fiscales et mesures de réglementation du marché
4/ Normes internationales et identification du livre
5/ Environnement socio-économique et structuration du secteur du livre
6/ Propriété intellectuelle

L’analyse complète des données récoltées ainsi que les cartographies les illustrant seront prêtes en juin 2019, en ligne dans l’Observatoire de la bibliodiversité. L’analyse est réalisée par Luc Pinhas (Maître de conférences à l’Université Paris 13-Villetaneuse et responsable du Master « Commercialisation du livre » ; auteur notamment d’Éditer dans l’espace francophone), en collaboration avec Serge Dontchueng Kouam.

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L’industrie africaine du livre, rapport de l’USAID-Global Book Alliance et ADEA (GTLME), Abidjan (Côte d’Ivoire), janvier 2018

Lire ici le rapport de l’atelier sur « l’industrie africaine du livre », organisé par l’Alliance mondiale du livre (USAID-Global Book Alliance) et l’ADEA (GTLME) à Abidjan (Côte d’Ivoire) en janvier 2018.
L’atelier réunissait entre autres 79 acteurs clés de l’industrie africaine du livre issus de 22 pays africains.
Pour en savoir plus.

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Re|Penser les politiques culturelles 2018 (rapport mondial Convention 2005 Unesco)

Re|Penser les politiques culturelles 2018 (rapport mondial Convention 2005 Unesco)
La créativité au cœur du développement

Extrait de la préface du rapport :

« Ce nouveau Rapport Mondial de l’UNESCO “Re|Penser les politiques culturelles” est un outil précieux dans la mise en œuvre de la Convention de 2005 sur la Protection et la Promotion de la Diversité des Expressions Culturelles. Cette Convention désormais ratifiée par 146 Parties, dont l’Union Européenne, est le fer de lance de l’UNESCO dans son action pour renforcer les capacités de production de création et de diffusion des biens, des activités et des services culturels. Les États se voient soutenus dans leur droit souverain de mener des politiques publiques pour le développement de secteurs industriels culturels et créatifs forts et dynamiques.
L’UNESCO s’attache à développer avec eux des politiques publiques plus efficaces et plus durables en ce sens. Notre feuille de route est claire et requière la collaboration des gouvernements et des acteurs nongouvernementaux dans 4 domaines-clés : renforcer la gouvernance de la culture, améliorer les conditions de mobilité des artistes, intégrer la culture dans les stratégies de développement durable, et promouvoir les droits humains et les libertés fondamentales. Ces quatre objectifs sont étroitement liés à l’Agenda 2030 pour le Développement Durable ».

Audrey Azoulay
Directrice générale de l’UNESCO

Lire le rapport en français ici.

Octavio Kulesz, membre du Labo numérique de l’Alliance, est l’auteur du chapitre 3 de ce rapport : Les politiques culturelles à l’ère des plateformes numériques.

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Boîte à outils

Charte des professionnels de l’édition et code éthique, réalisée par l’Organisation malienne des éditeurs de livres (Mali), 2017

« Ce document a pour objet de préciser les critères permettant de délimiter les contours de la profession d’éditeur de livres, de manuels scolaires et de matériels didactiques au Mali. Il détermine aussi les règles déontologiques et fonctionnelles de base devant régir les relations entre les éditeurs et l‛ensemble des professionnels de la chaîne du livre.
Ce code n’a pas de pouvoir coercitif, mais il constitue une référence pertinente dans la pratique éditoriale et la définition des différents métiers de la chaîne du livre. »

Cette Charte a été réalisée par l’OMEL (Organisation malienne des éditeurs de livres) en avril 2017, qui a autorisé l’Alliance à la diffuser sur son site Internet.

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Des tarifs postaux préférentiels pour le livre : une urgence en Amérique latine, août 2010

Massivement utilisés par les petites structures éditoriales pour la diffusion de leurs productions auprès des libraires, des bibliothèques et des lecteurs, les services postaux représentent un outil privilégié de la circulation du livre dans le monde. Or, l’absence, la disparition ou la remise en cause des tarifs postaux particuliers au livre portent préjudice à la bibliodiversité dans de nombreux pays.
Dans un espace latino-américain très vaste et marqué par la faiblesse de la distribution, une grande partie des éditeurs assurent eux-mêmes l’acheminement de leurs productions. Pour eux, l’existence de tarifs postaux préférentiels permettant l’envoi de livres apparaît d’autant plus vitale.

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Tarifs postaux et circulation du livre en Amérique latine

En novembre 2009, l’Alliance est alertée de la disparition progressive des tarifs postaux préférentiels pour le livre dans de nombreux pays d’Amérique latine.

Devant l’absence d’études récentes sur les tarifs en vigueur dans cette région – et face à la difficulté d’obtenir des informations fiables – l’Alliance décide de mener l’enquête en se basant sur l’expérience de ses membres latino-américains.

La synthèse de ce travail de collecte et d’analyse d’informations – mené par Mathieu Joulin pour l’Alliance – est désormais disponible. Tout contribution visant à compléter ou à actualiser cette étude sera la bienvenue, n’hésitez pas à nous contacter.

Tarifs postaux et circulation du livre en Amérique latine

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